Véhicules routiers

Dans le domaine de l’automobile, la grande majorité des normes sont d’origine internationale (normes ISO), quelques unes sont développées au niveau européen (normes EN).

L‘ISO/TC 22 « Véhicules routiers » développe des normes sur l’ensemble des composants et systèmes pour les véhicules routiers.
Ces normes concernent les véhicules légers (cyclomoteurs et deux-roues motorisés), les véhicules particuliers, les véhicules utilitaires, les poids-lourds ou les bus, quelque soit leur type de motorisation (thermique, électrique, à carburant gazeux).
La France anime l’ISO/TC 22 depuis sa création en 1947, et le BNA en assure le secrétariat. Actuellement, la présidence est assurée par Fabien DUBOC (Renault-Ampère).
A fin 2023, l’ISO/TC 22 a publié plus de 1000 normes.
Pour en savoir plus : ISO/TC 22.

Le CEN/TC 301 « Véhicules routiers » est le comité miroir européen de l’ISO/TC 22 (même périmètre). Ce comité répond essentiellement à des demandes de normalisation de la Commission Européenne, comme les informations pour la maintenance et la réparation (RMI). Il accompagne la mise œuvre de directives et règlements (par ex : batteries, recyclage des plastiques).
Pour en savoir plus : CEN/TC 301.

Les normes du secteur automobile sont développées en cohérence avec la règlementation internationale UNECE/WP29, ou européenne.

Cycles

Les normes pour les cycles sont élaborées aux deux niveaux :

  • international : ISO/TC 149 « Cycles », et SC 1 « Cycles et principaux sous-ensembles », qui spécifie notamment les méthodes d’essai des cycles (EN ISO 4210). Ce sous-comité est présidé par Romain CODRON (DECATHLON), avec un secrétariat assuré par le Japon.
  • européen : CEN/TC 333 « Cycles ». Certains projets, comme les cycles porteurs et les cycles à assistance électrique, sont développés en tant que normes purement européennes.

Pour en savoir plus : ISO/TC 149 et CEN/TC 333.

Systèmes de secours

Les normes développées portent essentiellement sur les véhicules médicaux d’urgence (ambulances) et leurs équipements y compris ceux de premiers secours, dans le but de fournir un transport sûr et confortable et un traitement préclinique aux patients.
Les normes sont principalement d’origine européenne (développées au CEN/TC 239 « Systèmes de sauvetage »).
Pour en savoir plus : CEN/TC 239.

Leaderships français

L’animation des travaux de normalisation européens et internationaux est assurée par les organismes nationaux les plus impliqués sur ces sujets. Ci-après la liste des structures de normalisation (co-)pilotées par la France :

Structure Président / Animateur Manager du comité / Secrétaire
ISO/TC 22 « Véhicules routiers » Fabien DUBOC Valérie MAUPIN
ISO/TC 22/SC 31 « Communication des données » Présidence alternée FR-DE : Thomas LINDENKREUZ (2022-2024), en alternance avec un président français Eric WERN (DE) *
ISO/TC 22/SC 31/WG 6 « Véhicule étendu (ExVe) / Diagnostic à distance » Jean-François HUÈRE
ISO/TC 22/SC 32/WG 3 « Perturbations électriques » Rémy PERROT
ISO/TC 22/SC 34/WG 17 « Propreté des composants » Markus ROCHOWICZ (DE) * Clément CHEVAUCHÉ
ISO/TC 22/SC 35/WG 1 « Eclairage et signalisation » Frédéric MASSON Clément CHEVAUCHÉ
ISO/TC 22/SC 36 « Sécurité et essais de collision » en cours de remplacement (US) * Valérie MAUPIN
ISO/TC 149/SC 1 « Cycles et principaux sous-ensembles » Romain CODRON Ichiro SUGITANI (JP) *
ISO/TC 149/SC 1/WG 16 « Porte-bagages » Gilles LAGANTE Ichiro SUGITANI (JP) *
CEN/CLC eM-CG « eMobility Coordinating Group » Président : Claude RICAUD, Vice-président : Gérald CRÉPEAU Clément CHEVAUCHÉ
CEN/TC 212/WG 4 « Articles pyrotechniques pour véhicules routiers » Frédéric BURLOT Clarisse ISSANES
CEN/TC 301/WG 7 « Dispositifs supplémentaires antidérapants » Philippe SOUYRI Clément CHEVAUCHÉ
CEN/TC 301/WG 11 « Sécurité des bancs de freinage à rouleau PL » Vacant Clément CHEVAUCHÉ
CEN/TC 301/WG 18 « Batteries de véhicules électriques » Gérald CRÉPEAU Clément CHEVAUCHÉ
CEN/TC 333/WG 5 « Vélos à assistance électrique (EPAC) » Gilles LAGANTE Clément CHEVAUCHÉ

 

* Signale un président (TC/SC), un animateur (WG) ou un manager de comité non français